Ecole Sainte-Geneviève de Rives

Afin de nous permettre de mener à bien notre mission dans le respect des textes régissant les établissements scolaires sous contrat avec l’état, du caractère propre de notre établissement et de son projet éducatif, vous vous engagez à respecter les dispositions du présent règlement intérieur.

Article 1 : les horaires
1.1 - Horaires des classes : 8 h 30 – 11 h 45 et 13 h 45 – 16 h 30. L’aide personnalisée est organisée après la classe du soir, en fonction des disponibilités de élèves, de 16h 45 à 17h 30.
1.2 - Accueil à partir de 8 h 15 et 13 h 30.
1.3 - Les enfants de classe maternelle doivent être remis à l’enseignante ou à l’ASEM. De ce fait les parents sont autorisés à rentrer dans l’école pour les accompagner. Les enfants ne peuvent être remis qu’à des personnes qui se présentent à visage découvert. Après remise des enfants, il est demandé aux parents de ne pas rester dans les couloirs.

Article 2 : exactitude et absences
2.1 - La ponctualité est de rigueur tant pour les horaires d’entrée que de sortie de l’école. Les enfants présents à 16h45 iront en étude qui sera facturée en fin de mois.
2.2 - En cas d’absence : vous devez prévenir le plus rapidement possible l’école (avant 09h00 pour une absence le matin et avant 14h00 l’après-midi. La fréquentation de l’école est obligatoire à partir de 6 ans. Vous devrez donc nous indiquer le motif des absences, en sachant que seules sont considérées comme légitimes les absences liées à la maladie de l’enfant, la maladie transmissible d’un membre de la famille de l’élève, une réunion solennelle de famille, des difficultés accidentelles de communication ou l’absence temporaire des parents lorsque les enfants les suivent. Le contrôle des absences se fait par le registre d’appel.
2.3 - Sorties exceptionnelles pendant les heures de cours : si pour des raisons légitimes, votre enfant doit s’absenter pendant les heures de cours (rdv médical, orthophonie ...) vous devez l’indiquer dans le cahier de liaison, en indiquant le motif. Il faudra dans ce cas venir chercher votre enfant et le raccompagner dans la classe.

Article 3 : garderie et études surveillées
3.1 - Une garderie gratuite est organisée tous les matins de 7h45 à 8h15. Garderie payante le soir de 16h30 à 18h00. Payante également dès la sortie du soutien.
3.2 - Modalités d’inscriptions : la garderie est réservée aux élèves inscrits sur le site internet de l'école, ou de façon exceptionnelle en ayant pris soin de le signalez auprès des responsables. Les tarifs sont fixés dans le règlement financier de l’établissement.
3.3 - Attention, l’heure de fin de garderie doit impérativement être respectée. En cas de retard, les parents responsables devront s’acquitter d’une contribution égale au coût de la rémunération complémentaire du personnel.

Article 4 : assurance
4.1 - Afin de faciliter la gestion des sorties scolaires et activités extrascolaires, l’établissement a souscrit une assurance responsabilité civile, individuelle accident et rapatriement pour l’ensemble des élèves de l’école. Il n’est donc pas nécessaire de prendre une assurance scolaire spécifique. Cette assurance ne couvre pas les pertes ou vols des objets des enfants.

Article 5 : hygiène - santé - sécurité
5.1 - Seuls les enfants propres peuvent-être accueillis à l’école.
5.2 - Un certificat de vaccination devra être présenté par la famille concernant la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite.
5.3 - En cas de maladie contagieuse ou de l’existence de cas de pédiculose (poux), prévenir rapidement la Directrice. L’enfant malade ne devra pas réintégrer l’école avant guérison complète. La prise de médicament pendant le temps scolaire doit rester exceptionnelle. Aucun traitement ne pourra être délivré sans une autorisation écrite signée préalablement par les parents, accompagnée de l’ordonnance et d’un certificat médical indiquant la nécessité de prise de médicament et la posologie précise. Dans ce cas, les médicaments devront être remis à l’enseignante de la classe.
5.4 - Une éviction est envisageable en cas de prolifération de poux ou de maladies contagieuses.
5.5 - Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école (y compris dans la cour), de venir avec un chien (même tenu en laisse), d’introduire ou de consommer des boissons alcoolisées ou de la drogue, d’apporter des objets dangereux (couteaux, cutter, ..). Les chewing-gums et friandises sont également interdits en dehors des temps festifs.
5.6 - L’utilisation des téléphones portables est interdite dans l’ensemble de l‘établissement. Le non-respect de cette règle peut entraîner la confiscation de l’appareil.
5.7 - Afin de prévenir tous vols : les objets personnels et vêtements doivent être marqués, les jeux électroniques sont interdits. Ne pas amener de bijoux, d’argent, d’objet de valeur ou qui peuvent susciter la convoitise. Ils sont sous la responsabilité de leur propriétaire et l’établissement ne pourra être tenu pour responsable de leur perte, vol, casse.
5.8 - Tout objet interdit sera immédiatement confisqué et restitué aux parents.
5.9 - L’accès aux classes, salle d'informatique, d'arts plastiques et motricité est interdit en dehors des heures de cours.
5.10 - Il est indispensable de nous signaler tout changement de téléphone ou d’adresse.

Article 6 : contributions des familles
6.1 - Conformément au contrat de scolarisation et aux clauses du règlement financier de l’établissement, les parents doivent verser régulièrement le montant des contributions des familles et des différentes prestations périscolaires dont ont bénéficié leurs enfants.

Article 7 : organisation pédagogique
7.1 - La Directrice est seule compétente pour organiser les classes par niveaux en fonction et pour la répartition des élèves dans les classes.
7.2 - Le contrat de scolarisation avec les familles est entièrement basé sur la confiance que les parents font à l’équipe éducative.
7.3 - Les enseignants comme la Directrice sont à votre disposition pour vous rencontrer pour répondre à vos questions et vous apporter toute précision sur le fonctionnement de l’école et sur votre enfant. Il est indispensable que les échanges avec les membres de l’équipe éducative se fassent dans un climat serein empreint de courtoisie et de respect. Les haussements de voix, grossièretés, insultes et autres manifestations déplacées ne seront pas tolérées dans l’enceinte ou à la porte de l’école.
7.4 - Les parents n’ont pas à intervenir dans l’école et ne peuvent interpeler un élève. Lorsqu’il y a un problème entre élèves, ce sont les personnels de l’école qui doivent intervenir. Il faut donc les aviser des difficultés rencontrées et ne pas prendre d’initiative personnelle.
7.5 - Un cahier de liaison est mis en place dans lequel l’enseignant ou le chef d’établissement pourra faire des remarques. Les parents doivent consulter ce cahier tous les soirs et signer sous chaque mention portée. Les parents qui désirent rencontrer les enseignantes de leurs enfants devront demander un rendez-vous via le cahier.

Article 8 : discipline
8.1 - Une tenue vestimentaire correcte est exigée : tongs, ventre à l’air, lacets non attachés sont à proscrire. Une tenue de sport est demandée les jours où des activités sportives sont prévues au programme (précisions données dans le cahier de liaison ou agenda).
8.2 - Les élèves doivent respecter les personnes et les biens. Les livres prêtés doivent être couverts et rendus en bon état en fin d’année scolaire.
8.3 - Tout acte de violence verbale ou physique, acte de vandalisme, attitude insolente ou vulgaire sera sanctionné.
8.4 - Les parents devront rembourser le matériel détérioré ou détruit ou perdu.

Article 9 : procédure disciplinaire
9.1 Tout manquement aux règles de vie édictées dans le règlement intérieur sera signalé aux parents qui pourront être convoqués.
9.2 Une sanction pourra être donnée par le maître de la classe ou le Chef d’établissement en cas de travail insuffisant ou d’attitude répréhensible. Les sanctions peuvent aller du simple avertissement à l’exclusion définitive.
9.3 Échelle des sanctions :
- L’avertissement
- L’exclusion temporaire (qui ne peut excéder 5 jours) - L’exclusion définitive, qui ne peut être prononcée qu’après avis du Conseil des Maîtres réuni en formation disciplinaire.
9.4 En cas de manquement grave aux règles de vie de l’établissement ou de comportement fautif réitéré, le chef d’établissement pourra réunir le Conseil des Maîtres en formation disciplinaire. La composition de ce Conseil est complétée par un représentant des parents d’élèves.
9.5 Les parents de l’élève mis en cause sont convoqués par lettre remise en mains propres ou notifiée dans le cahier de « vie » ou de « liaison » 5 jours au moins avant la date du Conseil.
9.6 Au cours de ce Conseil, le chef d’établissement énonce les faits reprochés, puis les parents sont invités à fournir leurs explications.
9.7 Aucune personne extérieure à l’école n’est autorisée à participer au Conseil.
9.8 Après avis des membres du Conseil, le Chef d’établissement décide de la sanction appropriée.
9.9 Sont notamment considérés comme des faits graves pouvant entraîner l’exclusion définitive : les actes de violence ou d’agressivité,l'insulte sur un membre de l’équipe éducative, le vol, la dégradation du matériel ou des locaux, la consommation ou intrusion de drogue ...
Cette énumération n’est pas exhaustive. Le Chef d’établissement pourra sanctionner tout fait qu’il jugera préjudiciable au bon fonctionnement de l’établissement.
9.10 La sanction est notifiée aux parents par lettre motivée remise en mains propres ou recommandée avec avis de réception.